Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Stabul à Sons
M. Maxime TRIPOTEAU

Numéro de dépôt :
4279630
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Stabul à Sons de Maxime TRIPOTEAU

Présentation de la marque Stabul à Sons

Déposée par voie électronique le 13 juin 2016 par monsieur Maxime TRIPOTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Stabul à Sons »

Le déposant est monsieur Maxime TRIPOTEAU domicilié(e) LA MUETTE - 85390 - BAZOGES EN PAREDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maxime TRIPOTEAU domicilié(e) LA MUETTE - 85390 - BAZOGES EN PAREDS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Maxime TRIPOTEAU a également déposé les autres marques suivantes : LA MUSSE , LA MUSETTE , LA MUETTE , VINDEDA , La Métive , MUSSE , LA STABUL


M. Maxime TRIPOTEAU - LA MUETTE - 85390 - BAZOGES EN PAREDS - France


M. Maxime TRIPOTEAU - LA MUETTE - 85390 - BAZOGES EN PAREDS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 14 juin 2017 - Rejet total n°701683 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping .